Catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du 21 Septembre 2022

Ordre du jour :
– Informations diverses
– Approbation du PV du conseil municipal du 9 juillet 2022
– Présentation du rapport sur la qualité de l’eau
– Passage en comptabilité M57
– Convention RGPD 2022-2024
– Achat d’une caméra pour la salle Brassens
– Validation des travaux d’électricité
– Convention de mise à disposition de piscine avec le Grand Belfort
– Nouvelle campagne de stérilisation des chats
– Cession à titre gracieux du terrain
– Subventions aux associations
– Questions diverses

Conseil municipal du 09 Juillet 2022

Ordre du jour:

– Cession de terrain à la société « AGES & VIE HABITAT ».
– Convention transport scolaire avec la Région pour l’année scolaire 2022 – 2023
– transport scolaire : arrêt supplémentaire.
– Choix de l’entreprise pour la pose du portique – Parking covoiturage.
– Vente de la 2ème parcelle nouvel acheteur
– Suspension du versement de l’indemnité à Madame Séverine GALLEAU.
– Création d’un poste agent de maîtrise et adjoint technique.
– Subvention pour achat de parkas.
– Subventions aux associations.
– Questions diverses.

Conseil municipal du 30 avril 2022

Ordre du jour :

– Informations diverses
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 Mars 2022
– Compte administratif 2021
– Compte de gestion 2021
– Affectation du résultat
– Choix des entreprises pour la rénovation de l’école du Mont
– Questions diverses