Étiqueté : Conseil municipal

Ordre du jour :
– Informations diverses
– Approbation du PV du conseil municipal du 9 juillet 2022
– Présentation du rapport sur la qualité de l’eau
– Passage en comptabilité M57
– Convention RGPD 2022-2024
– Achat d’une caméra pour la salle Brassens
– Validation des travaux d’électricité
– Convention de mise à disposition de piscine avec le Grand Belfort
– Nouvelle campagne de stérilisation des chats
– Cession à titre gracieux du terrain
– Subventions aux associations
– Questions diverses

Ordre du jour :

– Informations diverses
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 Mars 2022
– Compte administratif 2021
– Compte de gestion 2021
– Affectation du résultat
– Choix des entreprises pour la rénovation de l’école du Mont
– Questions diverses